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Le blog de Samir Ould Ali

La contrefaçon, ce sida économique

7 Août 2009 , Rédigé par Samir Ould Ali Publié dans #Revue de Presse

324 affaires liées aux droits d’auteur et droits voisins ont été traitées par les services de sécurité en 2008. Durant la même année, la police nationale a enregistré plus de 31 affaires de contrefaçon industrielle et 80 autres du même genre durant le premier trimestre de l’année en cours. La mise en place d’équipes conjointes, composées d’une brigade de police spécialisée (nouvellement créée) qui travaille en collaboration avec l’Office national des droits d’auteur et droits voisins (Onda) et de l’Institut national de la propriété industrielle (Inapi) ; commence donc à porter ses fruits. Dès 2006, l’Onda a créé une brigade phono de lutte contre la contrefaçon et des équipes mixtes regroupant les représentants de l’office, les directions de commerce et les douanes ont vu le jour en 2007.
En parallèle, la législation algérienne tente de s’adapter aux nouvelles formes de piraterie. En 1973, l’Etat crée l’Office national des droits d’auteur. Dont le statut est revu une première fois en 1998 puis en 2005. L’année 2003 verra la mise en conformité de la loi algérienne avec l’accord sur les droits internationaux de propriété intellectuelle liés au commerce dit accord ADPIC. Dans ce sens, la circulaire datée du 23 janvier 2005, mérite d’être relevée. Le chef du gouvernement instruisait les membres du gouvernement afin d’interpeller les administrations à procéder aux vérifications de leurs systèmes informatiques dans l’optique d’éliminer les logiciels piratés. Encadrer, légiférer, sévir sont certes des actions indispensables pour lutter contre le phénomène mondial de la contrefaçon, mais il reste un moyen de taille qui ne semble pas être pris à sa juste valeur, il s’agit de la sensibilisation. Ce fléau prend des proportions inquiétantes. La contrefaçon représente entre 200 et 300 milliards d’euros de revenus par an, à l’échelle de la planète. Cela représente de 5 à 9% du commerce mondial, selon l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économique). En Algérie, elle touche près de 60% des produits commercialisés (alors que les normes internationales établissent à 15% la côte d’alerte). Le manque à gagner pour l’Etat est de l’ordre de 30 milliards de DA par an. Ce sont des chiffres effarants. Une véritable manne pour ses adeptes. Lutter contre ce fléau n’est pas aisé. Des Etats entiers en tirent bénéfice, au su et vu de tout le monde. Les organisations internationales comme l’OMPI (organisation mondiale de la propriété intellectuelle) sont nés, des conventions internationales élaborées ; le dernier en date, l’ACTA, (Accord commercial anti-contrefaçon), toujours en négociation, vise à établir un standard commun pour la défense des droits d’auteur et de lutte contre les différentes formes de piraterie ; mais rien n’arrête l’avancée des contrefacteurs. Ils vont parfois aussi vite que le créateur du produit. Pour le grand public, l’acte de contrefaçon n’est pas considéré comme un danger réel. Cela permet aux petites bourses de se procurer le produit désiré à moindre prix. Mais derrière cette «aubaine» le risque est grand. Comme la maladie du sida, sa propagation est rapide et chaotique. Dangereuse sur la vie de l’acquéreur quant il s’agit de médicament, de produits alimentaires ou de pièces de rechange. Et inhibiteur de création pour les innovateurs qui voient leurs propriétés intellectuelles volées. D’autres risques plus graves sont encore à signaler. Selon certaines études il s’est avéré que la contrefaçon est un formidable créneau investi par les réseaux de terrorisme internationaux et ceux spécialisés dans le blanchiment d’argent. «Des organisations internationales du crime organisé se spécialisent dans le piratage des logiciels pour deux raisons. D’abord, c’est de l’argent facile à gagner, ce genre de trafics représente plus de 120 milliards de dollars dans le monde. Ensuite, en introduisant des codes malicieux à l’intérieur des logiciels contrefaits, ces réseaux peuvent avoir accès à différents sortes d’informations où même utiliser le PC d’un particulier comme relais», expliquait dernièrement, M. Samir Saïd, DG de Microsoft Algérie. Microsoft perd 20 milliards de dollars par an dans le monde. En Algérie, huit logiciels sur dix sont contrefaits.
(La Tribune - 08 août 2009)

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